Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site

Le site www.alfarepit.fr est la propriété exclusive de l’association Al’Fa répit.

Conception : Alterneo.net

Editeur : Le Sillon

Droits d’auteur - Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de la société.

Pour toute utilisation, veuillez nous consulter.

Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

Conditions d’utilisation :

L’utilisation du service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation sur un quelconque support est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.

Protection des données personnelles :

L’association Al’fa repit précise que les informations, directement ou indirectement nominatives, recueillies sur son site bénéficient de la protection de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice du droit d’accès et de rectification, ou du droit d’opposition, adresser un courrier postal ou envoyer un courrier électronique aux adresses mentionnées ci-dessous.

Dans les deux cas, une copie d’un document justificatif de l’identité du demandeur (carte nationale d’identité ou passeport) doit être joint à la demande

Informations sur l’association :

Association Al’Fa Répit

Siège Social :
13 place de l’église
44530 DREFFEAC

Tél : 02 40 66 94 58

Site web : www.alfarepit.fr Directeur de publication : Véronique MALLARD

Les liens vers des sites externes sont fournis à titre informatif. L’association Al’fa repit ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites externes référencés.